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Brevet européen · EP2450492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450492
Numéro de demande
EP10190458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
27 mars 2019
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/14 (2006.01)
F16B 37/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 19 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.04.2019

  3. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.