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Brevet européen · EP2450493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2450493
- Numéro de demande
- EP11187852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2007
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/80 (2006.01)E04C 2/16 (2006.01)C03C 25/32 (2018.01)
- Divisionnaire de
- EP07712115
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
Jackson, Roger
St Helens, Merseyside WA10 3NS, GB
Aindow, Tony
St Helens, Merseyside WA10 3NS, GB
Baybutt, George
St Helens, Merseyside WA10 3NS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.