DICHTELEMENT

Brevet européen · EP2450496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450496
Numéro de demande
EP11188141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2011
Publié
9 mai 2012
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04B 2/96 (2006.01)
Priorité
DE 102010060434 08.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 26 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2023

  6. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

Höppner, Stefan

89077 Ulm, DE

Mann, Siegfried

89155 Erbach, DE

Rogg, Gerhard

89250 Senden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.