Dichtungsanordung

Brevet européen · EP2450533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450533
Numéro de demande
EP11186408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2011
Publié
9 mai 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 9/02 (2006.01)
F23R 3/60 (2006.01)
F01D 11/04 (2006.01)
Priorité
CH 18772010 09.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Vassiliev, Vladimir

5300 Turgi

Magni, Fulvio

5415 Nussbaumen

Chernyshev, Sergey Anatolievich

140005 Lubertsy, RU

Odinokov, Victor Vladimirovich

119634 Moscow, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.