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Brevet européen · EP2450640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450640
Numéro de demande
EP11188512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2011
Publié
9 mai 2012
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 11/00 (2018.01)
G05D 22/02 (2006.01)
Priorité
GB 201018932 09.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.07.2019

  6. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Zehnder Group Lenham Limited

Zehnder Group Production Dickley Lane Lenham, Maidstone, Kent ME17 2DE, GB

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Croke, Anthony Laurence

Rustington, West Sussex BN16 3LF, GB

Byne, Daniel

Rustington, West Sussex BN16 3LF, GB

Simpson, Nigel

Ventnor, Isle of Wight PO38 3BZ, GB

Sweeney, Paul

Rustington, West Sussex BN16 3LF, GB

Rahimi, Darius

Rustington, West Sussex BN16 3LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.