Pivot magnétique et pivot électrostatique

Brevet européen · EP2450758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450758
Numéro de demande
EP10190510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
G04B 31/00 (2006.01)
F16C 39/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2026

    Rectifié d’office

    Inventeur
    Maréchal, Sylvain, Rue de Franche-Comté 3475, 39220, Bois-d'Amont, Sarchi, Davide, Place de la Gare 12, 1020, Renens, Karlen, Olivier, Rte de Vevey 14, 1807, Blonay, Todeschini, Arnaud, Rue Mont d'Or 9, 1343, Les Charbonnières → Sarchi, Davide, Place de la Gare 12, 1020, Renens, Karlen, Olivier, Rte de Vevey 14, 1807, Blonay, Todeschini, Arnaud, Rue Mont d'Or 9, 1343, Les Charbonnières, Maréchal, Sylvain, Rue de Franche-Comté 3475, 39220, Bois-d'Amont, France

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 17 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.01.2017

  7. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Sarchi, Davide

1020, Renens

Karlen, Olivier

1807, Blonay

Todeschini, Arnaud

1343, Les Charbonnières

Maréchal, Sylvain

39220, Bois-d'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.