Antichoc magnétique
Brevet européen · EP2450759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2450759
- Numéro de demande
- EP10190511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 31/00 (2006.01)G04B 31/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- Maréchal, Sylvain, Rue de Franche-Comté 3475, 39220 Bois-d'Amont, Sarchi, Davide, Place de la Gare 12, 1020 Renens → Sarchi, Davide, Place de la Gare 12, 1020 Renens, Maréchal, Sylvain, 39220 Bois-d'Amont, France
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.09.2020
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
1020 Renens
39220 Bois-d'Amont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.