Komponententemperatursteuerung

Brevet européen · EP2450767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450767
Numéro de demande
EP10190213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
7 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/24 (2006.01)
H01S 5/024 (2006.01)
F25B 21/02 (2006.01)
Priorité
GB 201017159 12.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Inventeur

Zayer, Nadhum Kadhum

Devon TQ12 5JE, GB

Drake, Jonathan Stuart

Devon TQ4 7JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.