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Brevet européen · EP2451000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451000
Numéro de demande
EP09846784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2009
Publié
9 mai 2012
Délivré
4 oct. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/061860 29.06.2009
Publication PCT
WO2011/001491 06.01.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

AESC Japan Ltd.

10-1 Hironodai 2-chome, Zama-Shi, Kanagawa, JP

Inventeur

UENO, Hiroaki

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5298, JP

SUZUKI, Shin

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5298, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.