Hörgerät
Brevet européen · EP2451195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451195
- Numéro de demande
- EP12151645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2006
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H04R 25/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1030649 12.12.2005
- Divisionnaire de
- EP06835657
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Inventeur
Pander, Aeldrik
2563 ZT DEN HAAG, NL
Havenith, Michel Martin Marie
2719 KN ZOETERMEER, NL
Kall, Marcus Johannes Aloysius
1073 XB AMSTERDAM, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.