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Brevet européen · EP2451373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451373
- Numéro de demande
- EP10732804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)
- Priorité
- US 223261 P 06.07.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/041101 06.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/005788 13.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 16 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.06.2017
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.