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Brevet européen · EP2451516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451516
Numéro de demande
EP10796578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
19 déc. 2018
Radié
10 nov. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
A62B 9/06 (2006.01)
Priorité
AU 2009903153 06.07.2009
Demande PCT
PCT/AU2010/000861 06.07.2010
Publication PCT
WO2011/003135 13.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  3. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

ESNOUF, Philip, Stuart

Richmond Victoria 3121, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.