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Brevet européen · EP2451580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2451580
Numéro de demande: EP10741898
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 8 juil. 2010
Publié: 16 mai 2012
Délivré: 24 avr. 2013
Radié: 31 juil. 2014
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: B03C 3/08 (2006.01)
B03C 3/86 (2006.01)
B03C 3/49 (2006.01)
Priorité: DE 102009032911 10.07.2009
DE 102010021233 21.05.2010
Demande PCT: PCT/EP2010/004175 08.07.2010
Publication PCT: WO2011/003614 13.01.2011
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

SMS Elex AG

Eschenstrasse 6, 8603 Schwerzenbach

Inventeur

RAQUET, Christian

CH-8604 Voketswil

PATERA, William

CH-8185 Winkel

ADAMS, Jan

CH-8800 Thalwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.