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Brevet européen · EP2451611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451611
- Numéro de demande
- EP10735069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 9/16 (2006.01)B28D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0911989 10.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051117 07.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/004189 13.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 6 sept. 2016
Transféré
- Titulaire
- De Beers Centenary AG, Seehofstrasse 9, 60004 Luzern 6 → DE BEERS UK LTD, 17 Charterhouse Street, London EC1N 6RA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 06.09.2016
- 5 sept. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- De Beers Centenary AG, Alpenstrasse 5, 6000 Luzern 6 → De Beers Centenary AG, Seehofstrasse 9, 60004 Luzern 6
Publié dans Swissreg le 05.09.2016
- 8 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2013
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
SMITH, James, Gordon Charters
Buckinghamshire HP13 5QL, GB
POWELL, Graham
Berkshire RG10 0EX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.