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Brevet européen · EP2451650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451650
- Numéro de demande
- EP10728614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 juil. 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 27 août 2014
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 27/22 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009032697 09.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004057 05.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/003558 13.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 22 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.