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Brevet européen · EP2451675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451675
- Numéro de demande
- EP10722770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 7 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60N 2/42 (2006.01)B60R 21/00 (2006.01)F16F 7/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0911760 07.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050883 27.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/004173 13.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 7 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 7 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Jankel Armouring Limited, P.O. Box 1, Weybridge KT13 8XR, Surrey, Royaume-Uni → NP AEROSPACE SV LIMITED, 473 Foleshill Road, Coventry, CV6 5AQ, Royaume-Uni
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 3 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.09.2013
1 entrée antérieure
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
Surrey, KT13 8XR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.