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Brevet européen · EP2451731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451731
Numéro de demande
EP10797946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/14 (2006.01)
B65G 47/72 (2006.01)
B65G 47/19 (2006.01)
B65G 27/04 (2006.01)
B07B 13/11 (2006.01)
B65B 37/04 (2006.01)
G01G 13/02 (2006.01)
Priorité
US 224412 P 09.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/041591 09.07.2010
Publication PCT
WO2011/006115 13.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

CRAWFORD, Steve

Walla Walla WA 99362, US

HUFFORD, Dave

Walla Walla WA 99362, US

RUFF, James, D.

Walla Walla WA 99362, US

LAMBIER, Greg, R.

Kennewick WA 99337, US

SANCHEZ, Rudy

College Place WA 99324, US

KIRBRIDGE, Charles, D.

Richland WA 99352, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.