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Brevet européen · EP2451733 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451733
- Numéro de demande
- EP10801429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65H 75/18 (2006.01)B65H 16/06 (2006.01)B65H 26/00 (2006.01)B65H 16/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0911799 08.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001308 08.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/036430 31.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
- 7 févr. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Wrap Film Systems Limited, Hortonwood 45, Telford, Shropshire TF1 7FA, Royaume-Uni → Melitta UK Ltd., Hortonwood 45, Telford, Shropshire TF1 7FA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
2 entrées antérieures
- 24 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 24.03.2016
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
Derbyshire DE55 1EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.