KONTAKTIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2451734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451734
- Numéro de demande
- EP10726534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 26 mars 2014
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 7/06 (2006.01)B66B 7/12 (2006.01)H01R 12/59 (2011.01)
- Priorité
- EP 09164695 06.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059314 30.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/003791 13.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.