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Brevet européen · EP2451734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451734
Numéro de demande
EP10726534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
26 mars 2014
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
B66B 7/12 (2006.01)
H01R 12/59 (2011.01)
Priorité
EP 09164695 06.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/059314 30.06.2010
Publication PCT
WO2011/003791 13.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.