NEUE MIKROBIOZIDE

Brevet européen · EP2451799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451799
Numéro de demande
EP10724785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
22 oct. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 333/20 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
Priorité
EP 09164788 07.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057878 07.06.2010
Publication PCT
WO2011/003683 13.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

WALTER, Harald

CH-4332 Stein

STIERLI, Daniel

CH-4332 Stein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.