INSEKTIZIDVERBINDUNGEN

Brevet européen · EP2451801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451801
Numéro de demande
EP10724791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
13 août 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/14 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
A01P 9/00 (2006.01)
A01P 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 09164662 06.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057907 07.06.2010
Publication PCT
WO2011/003684 13.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.