POLYMERGEBUNDENE BISACYLPHOSPHINOXIDE
Brevet européen · EP2451847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451847
- Numéro de demande
- EP10726511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08F 8/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 09164610 06.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059175 29.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/003772 13.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 4 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Niizuma Wasner GmbH, Patentanwaltsbüro, Lörracherstrasse 122, Postfach 278, 4125 Riehen 1
Publié dans Swissreg le 04.01.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
CH-8157 Dielsdorf
67069 Ludwigshafen, DE
CH-4123 Allschwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.