NICKEL-BASIS-SUPERLEGIERUNG

Brevet européen · EP2451986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451986
Numéro de demande
EP10726136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 juil. 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
21 août 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 19/05 (2006.01)
Priorité
CH 10692009 09.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/059368 01.07.2010
Publication PCT
WO2011/003804 13.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

NAZMY, Mohamed

CH-5442 Fislisbach

KÜNZLER, Andreas

CH-5400 Baden

GERDES, Claus Paul

CH-Rütihof Ch-5406

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.