SICHERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2452103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2452103
- Numéro de demande
- EP10745389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 31 juil. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/06 (2006.01)B21K 25/00 (2006.01)B23P 11/00 (2006.01)F16B 17/00 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- GB 0911738 07.07.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/001681 29.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/004252 13.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 31 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Inventeur
PARGMANN, Hajo
87647 Unterthingau, DE
KREIGER, Sven
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.