RÜCKSCHLAGVENTIL
Brevet européen · EP2452106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2452106
- Numéro de demande
- EP10724089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 15/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 0900944 08.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/058397 15.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/003700 13.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.12.2017
- 9 déc. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Aerocrine AB, Råsundavägen 18, 169 67 Solna, Suède → Circassia AB, Hansellisgatan 13, 754 50 Uppsala, Suède
Publié dans Swissreg le 09.12.2017
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Inventeur
S-172 63 Sundbyberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.