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Brevet européen · EP2452367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2452367
- Numéro de demande
- EP10728719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/052 (2014.01)H01L 31/05 (2014.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009026149 10.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059788 08.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/003969 13.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
REES, Markus
65817 Eppstein, DE
WAEGLI, Peter
CH-5620 Bremgarten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.