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Brevet européen · EP2452818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2452818
Numéro de demande
EP11188623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2011
Publié
16 mai 2012
Délivré
2 oct. 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 17/00 (2006.01)
B41F 31/02 (2006.01)
B41F 31/24 (2006.01)
Priorité
US 943158 10.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Inventeur

Tutmark, Bradely C.

Beaverton, OR Oregon 97005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.