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Brevet européen · EP2452987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2452987
Numéro de demande
EP11009001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2011
Publié
16 mai 2012
Délivré
15 juil. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/29 (2006.01)
C09D 7/41 (2018.01)
C04B 26/06 (2006.01)
Priorité
FR 1004418 12.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

TOUPRET SA

Toupret SA

Société Anonyme 24 Rue du 14 juillet, 91100 Corbeil Essonnes, FR

Inventeur

Guillon, Daniel

91100 Corbeil Essonnes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.