Schliesseinrichtung
Brevet européen · EP2453085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2453085
- Numéro de demande
- EP11185169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 14 oct. 2011
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 9/04 (2006.01)E05B 17/20 (2006.01)E05B 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010043705 10.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 12 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 29 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.12.2017
1 entrée antérieure
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
46114 Rhede, DE
45130 Essen, DE
46236 Bottrop, DE
42555 Velbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.