Vorrichtung zur Überwachung einer Tür mit einem 3-D-Sensor

Brevet européen · EP2453254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453254
Numéro de demande
EP10014616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
16 janv. 2013
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/06 (2006.01)
F16P 3/14 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/89 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/02 (2006.01)
G01S 17/88 (2006.01)
E05B 15/00 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
E05F 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 5 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 05.04.2013

  4. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.