Überwachungssensor mit Selbstprüfung
Brevet européen · EP2453260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2453260
- Numéro de demande
- EP10014620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/02 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/497 (2006.01)E05F 15/20 (2006.01)G08B 29/04 (2006.01)G08B 29/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 29 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 29.07.2014
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.