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Brevet européen · EP2453291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453291
Numéro de demande
EP11189183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2011
Publié
16 mai 2012
Délivré
20 avr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/22 (2006.01)
H04N 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010254918 15.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

Oka, Shinichiro

Chiba-ken 297-8622, JP

Sugita, Tatsuya

Chiba-ken 297-8622, JP

Komura, Shinichi

Chiba-ken 297-8622, JP

Miyazawa, Toshio

Chiba-ken 297-8622, JP

Saitou, Terunori

Chiba-ken 297-8622, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.