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Brevet européen · EP2453291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2453291
- Numéro de demande
- EP11189183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2011
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/22 (2006.01)H04N 13/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010254918 15.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
Oka, Shinichiro
Chiba-ken 297-8622, JP
Sugita, Tatsuya
Chiba-ken 297-8622, JP
Komura, Shinichi
Chiba-ken 297-8622, JP
Miyazawa, Toshio
Chiba-ken 297-8622, JP
Saitou, Terunori
Chiba-ken 297-8622, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.