Überwachungssensor mit Selbsttest

Brevet européen · EP2453426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453426
Numéro de demande
EP10014615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
2 juil. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/02 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/02 (2006.01)
G01S 17/74 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.