Elektromotor

Brevet européen · EP2453556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453556
Numéro de demande
EP11002126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2011
Publié
16 mai 2012
Délivré
3 mai 2023
Radié
2 avr. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 21/16 (2006.01)
H02K 21/24 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
H02K 5/128 (2006.01)
H02K 5/173 (2006.01)
Priorité
DE 102010051916 11.11.2010
DE 102010051918 11.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    23.10.2024 → 02.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

GRUNDFOS MANAGEMENT A/S

Grundfos Management a/s

Poul Due Jensens Vej 7-11, 8850 Bjerringbro, DK

Inventeur

Fischer, Peter

74842 Billensbach-Allfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.