Pumpenaggregat

Brevet européen · EP2453560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453560
Numéro de demande
EP11002128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2011
Publié
16 mai 2012
Délivré
2 nov. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/00 (2016.01)
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 15/02 (2006.01)
F04D 29/046 (2006.01)
H02K 21/16 (2006.01)
H02K 21/24 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 5/10 (2006.01)
H02K 1/18 (2006.01)
H02K 5/128 (2006.01)
H02K 5/173 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
Priorité
DE 102010051916 11.11.2010
DE 102010051918 11.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

Blaser, Georg

71679 Asperg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.