BESCHICHTUNG AUF ÖLBASIS FÜR BACKWAREN
Brevet européen · EP2453763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2453763
- Numéro de demande
- EP10800333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 5/10 (2016.01)A23L 13/00 (2016.01)A23L 13/50 (2016.01)A23L 17/00 (2016.01)A23P 20/12 (2016.01)A23P 20/10 (2016.01)
- Priorité
- US 226089 P 16.07.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/041206 07.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/008602 20.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 15.12.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
WRIGHT, William, E.
Beloit Wisconsin 53511, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.