ERKENNUNG EINES SCHLAFZUSTANDES
Brevet européen · EP2453794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2453794
- Numéro de demande
- EP10799282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/087 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- US 226069 P 16.07.2009
- Demande PCT
- PCT/AU2010/000894 14.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/006199 20.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
RAMANAN, Dinesh
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
ARMITSTEAD, Jeffrey, Peter
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.