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Brevet européen · EP2453806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453806
Numéro de demande
EP10800123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
4 mars 2015
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/138 (2006.01)
A61B 17/295 (2006.01)
A61F 2/02 (2006.01)
Priorité
SE 0901011 17.07.2009
US 213814 P 17.07.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050861 19.07.2010
Publication PCT
WO2011/008167 20.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 24 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

  6. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Malta Life Science Park Sir Temi Zammit Buildings San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, MT

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.