PROCEDE D'ACTIVATION DE SURFACE DE BIOMATERIAUX POREUX

Brevet européen · EP2453934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453934
Numéro de demande
EP10737354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
12 juin 2013
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/32 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61L 27/12 (2006.01)
Priorité
FR 0954110 18.06.2009
US 487101 18.06.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051205 16.06.2010
Publication PCT
WO2010/146312 23.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 12 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2013

Parties

Inventeur

AUTEFAGE, Hélène

F-31300 Toulouse, FR

CAZALBOU, Sophie

F-31320 Rebigue, FR

COMBES, Christèle

F-31520 Ramonville Saint Agne, FR

REY, Christian

F-31320 Aureville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.