PROCEDE D'ACTIVATION DE SURFACE DE BIOMATERIAUX POREUX
Brevet européen · EP2453934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2453934
- Numéro de demande
- EP10737354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 12 juin 2013
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/32 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)A61L 27/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0954110 18.06.2009US 487101 18.06.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051205 16.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/146312 23.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 12 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
Parties
Titulaire
8 rue du Corps Franc Pommies, 65502 Vic-en-Bigorre Cedex, FR
Institut National Polytechnique De Toulouse
Zone d'activité du Palays 6 allée Emile Monso BP 34038, 31029 Toulouse Cedex 4, FR
118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, FR
Inventeur
F-31300 Toulouse, FR
F-31320 Rebigue, FR
F-31520 Ramonville Saint Agne, FR
F-31320 Aureville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.