BEUGER MIT BEFESTIGUNGSKLEMME

Brevet européen · EP2453995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453995
Numéro de demande
EP09780764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2009
Publié
23 mai 2012
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/20 (2012.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/059217 17.07.2009
Publication PCT
WO2011/006544 20.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 19 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 19.09.2014

  3. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

Rottefella AS

Industriveien 1, 3490 Klokkarstua, NO

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

WOLLO, Even

N-3478 Naersnes, NO

HOLM, Thomas

N-0494 Oslo, NO

SVENDSEN, Oyvar

N-0785 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.