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Brevet européen · EP2454078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2454078
Numéro de demande
EP09777225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2009
Publié
23 mai 2012
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B29C 47/40 (2006.01)
B29C 47/42 (2006.01)
B29C 47/60 (2006.01)
B29C 47/62 (2006.01)
B30B 11/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/005162 16.07.2009
Publication PCT
WO2011/006516 20.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 14 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  6. 20 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2022

  7. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 14 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2016

1 entrée antérieure
  1. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

Blach, Josef

6632 Ehrwald, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.