ELEMENT DE SECURITE A EFFET DE PARALLAXE
Brevet européen · EP2454102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2454102
- Numéro de demande
- EP10740387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 juil. 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 25 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)G09F 3/02 (2006.01)G09F 3/03 (2006.01)G02B 27/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 0955003 17.07.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/053286 19.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/007344 20.01.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
4 entrées antérieures
- 3 nov. 2018
Transféré
Publié dans Swissreg le 03.11.2018
- 2 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- ARJOWIGGINS SECURITY, 32 avenue Pierre Grenier, 92100 Boulogne Billancourt, France → Oberthur Fiduciaire SAS, 7 avenue de Messine, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 02.11.2018
- 6 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
- 25 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
Parties
Inventeur
F-30330 Connaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.