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Brevet européen · EP2454158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2454158
- Numéro de demande
- EP10799493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65B 39/00 (2006.01)B65B 69/00 (2006.01)B65B 1/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 0912177 14.07.2009US 225506 P 14.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051151 14.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/007170 20.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 19.09.2013
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Inventeur
Nottinghamshire NG16 6FB, GB
Doncaster DN5 8HB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.