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Brevet européen · EP2454164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2454164
Numéro de demande
EP10800462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 77/06 (2006.01)
B67D 3/04 (2006.01)
Priorité
US 460126 14.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/041934 14.07.2010
Publication PCT
WO2011/008829 20.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Scholle Corporation

19500 Jamboree Road, Irvine, CA 92612-2457, US

Inventeur

BELLMORE, David

Aurora, IL 60503, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.