AUSGABEVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2454166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2454166
- Numéro de demande
- EP09777266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2009
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/24 (2006.01)B65D 47/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/005210 16.07.2009
- Publication PCT
- WO2011/006521 20.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
DELAMARE, Sarah
94032 Passau, DE
GOTSMICH, Daniel
94146 Hinterschmiding, DE
STIFTER, Alexander
94078 Freyung, DE
LENZ, Franz
94146 Hinterschmiding, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.