Pumpe mit Rotorpositionsmessungssystem

Brevet européen · EP2454481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2454481
Numéro de demande
EP10752179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
6 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F04B 7/06 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
F04B 51/00 (2006.01)
G01F 11/02 (2006.01)
Priorité
EP 09165357 13.07.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/053170 12.07.2010
Publication PCT
WO2011/007306 20.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Sensile Medical AG

Solothurnerstrasse 235, 4600 Olten

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

ROBIN, Franck

CH-5600 Lenzburg

THIEMER, Helmut

CH-6072 Sachseln

GENOUD, Dominique

8722 Kaltbrunn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.