VORRICHTUNG ZUR BELÜFTUNG EINES SYSTEMS

Brevet européen · EP2454530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2454530
Numéro de demande
EP10734348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 24/04 (2006.01)
F24D 19/08 (2006.01)
Priorité
NL 2003227 17.07.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050413 01.07.2010
Publication PCT
WO2011/008083 20.01.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Flamco B.V.

Amersfoortseweg 9, 3751 LJ Bunschoten, NL

Inventeur

CNOSSEN, Jan Henk

NL-8723 CP Koudum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.