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Brevet européen · EP2454641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2454641
Numéro de demande
EP10734896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
28 août 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
CH 11002009 14.07.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000180 14.07.2010
Publication PCT
WO2011/006272 20.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

BELIMO Holding AG

Belimo Holding AG

Brunnenbachstrasse 1, 8340 Hinwil

Inventeur

KELLER, Urs

8340 Hinwil

KÜHNE, Jörg

8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.