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Brevet européen · EP2454814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2454814
- Numéro de demande
- EP10737641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/041 (2006.01)H02M 1/14 (2006.01)H02M 3/335 (2006.01)H03K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009169383 17.07.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/061568 01.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/007707 20.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
NAITO, Takayuki
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
IMAI, Takashi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
MIZUTANI, Koichi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
YAMANOUE, Kouichi
Yokohama-shi Kanagawa 220-0022, JP
YAMAMOTO, Shigeki
Yokohama-shi Kanagawa 220-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.