Getränkebehälter
Brevet européen · EP2455304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2455304
- Numéro de demande
- EP12154086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2008
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 13 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- GB 0722039 09.11.2007
- Divisionnaire de
- EP08253673
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 10 févr. 2017
Rectifié
- Titulaire
- Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
- 8 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
Banbury, Oxon OX15 4NR, GB
Walsall, West Midlands WS3 4QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.